Mentions Légales, Registre de Transparence & Protection des Données

Document officiel de conformité statutaire et administrative pour l'association ZIK O'KIOSK

En application des dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD UE 2016/679), le présent portail édité par l'association ZIK O'KIOSK publie l'intégralité des informations légales de transparence républicaine.

Ce site web constitue un portail institutionnel d'information d'intérêt général à destination des citoyens, des bénévoles, des partenaires publics et des autorités administratives de contrôle. Il ne comporte aucune fonction de vente en ligne, aucun service commercial ni transaction marchande.

Photographie réelle des statuts officiels et des registres légaux de l'association ZIK O'KIOSK à Lectoure
Planche L-01 : Consultation du registre spécial des délibérations et des déclarations préfectorales de l'association.
Photographie réelle de l'assemblée générale validant la charte éthique et légale de ZIK O'KIOSK à Lectoure
Planche L-02 : Validation unanime des dispositions RGPD et de la charte d'éthique lors de l'assemblée générale.
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